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Bavardes, restrictives, contraires au principe de libre réutilisation des informations publiques : pourquoi tant de mentions légales ?

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Billet initialement pubié ici

Les administrations, les agences et opérateurs publics, les collectivités, les universités, les organismes de recherche consacrent efforts et moyens pour produire des informations fiables, les mettre en forme et en ligne pour les rendre accessibles au (x) public(s).

Mais pourquoi multiplient-ils, pour l’immense majorité d’entre eux, dans les mentions légales qui figurent sur leurs sites, les mises en garde, les obstacles, les interdictions ou les restrictions, en subordonnant la réutilisation de ces informations à une autorisation ?

Presque autant de rédactions des mentions légales relatives à la réutilisation des textes et données qu’il existe de sites publics.

Le plus souvent restrictives, voire dissuasives : réutilisation subordonnée à une autorisation expresse et préalable, interdiction, menaces de poursuite pour contrefaçon.

Des mentions légales qui mettent en avant, presque systématiquement, l’article 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, alors que cet article ne concerne que les seuls « discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques (…) et les cérémonies officielles) »

Des mentions légales qui bafouent le principe de libre réutilisation des textes et données publiés sur les sites, posé par la loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique, codifié dans le Titre II (la réutilisation des informations publiques) du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA). Et notamment dans ses articles 321-1 et 322-1.

Article L321-1« Les informations publiques figurant dans des documents communiqués ou publiés par les administrations mentionnées au premier alinéa de l’article L. 300-2 peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus.Les limites et conditions de cette réutilisation sont régies par le présent titre ».

Article L. 322-1
« Sauf accord de l’administration, la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées ».

On a du mal à comprendre pourquoi dans notre République une et indivisible, les règles de réutilisation des textes et données publiés sur les sites publics varient d’un Ministère à un autre, d’une collectivité à une autre, d’un opérateur public à un autre. l’autre. Voire même au sein d’un même ministère. 

Ni ce ce qui justifie une telle variété.

On a du mal à comprendre qu’aucun des responsables des sites, des directions juridiques et des secrétariats généraux concernés ne se soit avisé d’adapter les mentions légales au cadre juridique des informations publiques : dès 2005 (Ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques), en 2009 (Ordonnance n° 2009-483 du 29 avril 2009 prise en application de l’article 35 de la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives), et plus récemment en 2016 (loi pour une République numérique).

Il est permis de s’interroger sur le montant des honoraires versés a des centaines d’avocats pour que chacun d’entre eux rivalise de créativité dans l’interprétation de l’article 122 du CPI et dans l’invention de limitations et de clauses restrictives a la réutilisation de données publiques.

Contraires à la loi, ces mentions légales restrictives sont aussi contraires aux missions de ces acteurs publics.

Elles expriment une étrange défiance vis-à-vis des destinataires de ces informations publiques : les citoyens.

L’intérêt bien compris des acteurs publics, c’est que les textes, les communiqués, les articles, les infographies qu’ils ont fait l’effort de produire circulent et soient repris, relayés, réutilisés.

A condition bien sûr que ces informations publiques ne soient pas « altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées » (comme le prévoit l’article 322-1) et qu’elles ne comportant des données à caractère personnel (article 322-2).

Et si les acteurs publics peinent à actualiser leurs mentions légales et à les mettre en conformité avec la loi, le plus simple est encore pour eux de renvoyer à la Licence Ouverte, qui a été élaborée justement pour leur éviter de rédiger des mentions légales bavardes, hors sujet ou non conformes.

Après avoir refondu la charte graphique de l’État, le Service d’information du gouvernement (SIG) envisage de faire converger les identités graphiques et expériences de navigation des quelques milliers de sites publics. Il pourrait déjà commencer par élaborer des mentions-légales type, conformes au CRPA. Ou mieux encore, de prescrire l’adoption de la Licence Ouverte. 

Covid-19 : wikipédia fait figure d’îlot de rationalité dans un océan de rumeurs

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Article initialement  publié sur ConspiracyWatch

Le respect des principes, règles et recommandations de l’encyclopédie collaborative en ligne a permis qu’elle ne se transforme pas en caisse de résonance des théories complotistes autour de la pandémie de coronavirus.

Montage CW.

Quand on cherche « coronavirus » ou « Covid-19 » dans un moteur de recherche, les articles de Wikipédia apparaissent, comme beaucoup d’autres requêtes, en tête des résultats. Cela tient au mode de fonctionnement des moteurs qui privilégient les sites très visités (Wikipédia fait partie des dix sites web les plus consultés dans le monde) et qui disposent de nombreux liens entrants et sortants. Lire la suite →

« Des programmes de science participative pour mieux comprendre les modalités de transmission devraient être lancés ».

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Cette recommandation du Conseil scientifique est, il est vrai,  passé inaperçue.

« Les modalités de transmission du virus restent encore mal connues, faute de données précises. Dans une démarche de science participative (…) chacun pourrait contribuer grâce au numérique à faire mieux comprendre les modalités de transmission, en fonction des lieux ou des temps d’exposition par exemple ».

Une recommandation oubliée dans TousAntiCovid.

On pourrait, utilement, en France s’inspirer de Covid Symptom Study et de sa version américaine COVID Symptom Tracker

COVID Symptom Study

Researchers are using COVID Symptom Study app data to map local hotspots

L’application pour smartphone COVID Symptom Study  a été lancée par le  King’s College London et Massachusetts General Hospital.  En trois semaines,  elle avait atteint 2 618 862 utilisateurs.

L’application enregistre la localisation, l’âge et les principaux facteurs de risque pour la santé. Les participants signalent quotidiennement  leurs symptômes, les consultations médicales effectuées, les résultats des tests, s’ils sont en en mode « isolement » ou leurs attentes en termes de prise en charge. Les personnes sans symptômes apparents sont également encouragées à utiliser l’application.

« Depuis son lancement,  des millions d’utilisateurs ont transmis plus de 170 millions de rapports de santé quotidiens permis de faire d’énormes progrès dans la compréhension des symptômes du COVID-19, qui est le plus susceptible d’être affecté, et comment il se propage à travers la population ».

Les données, préalablement anonymisées, sont mises à la disposition des chercheurs et du National Health Service (NHS, le service britannique de santé) « afin de  contribuer a la compréhension du Covid a et la planification de la réponse».

Elles permettent d’établir  des cartes de la prévalence du COVID-19 à l’échelle du comté et de cartographier le nombre probable de cas sur des zones couvrant en moyenne 1 500 personnes (1000 à 3 000 personnes).

Le traçage, angle mort du débat public sur la gestion de la crise sanitaire

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Alors que les restrictions suscitent des controverses (trop dures, pas assez), alors qu’on discute le volet « tester » de la stratégie « tester, tracer, isoler » (trop de tests, pas assez ciblés, délais de transmission trop longs), le volet « traçage » de ce triptyque reste assez largement dans l’ombre.

Publié le 13 octobre, le rapport d’étape de la mission d’évaluation de la gestion de la crise du Covid-19

Publié le 13 octobre, il liste des « défauts manifestes d’anticipation, de préparation et de gestion » : disponibilité des masques, déploiement des tests, défaut de coordination entre les différents acteurs.

La mission d’évaluation porte un jugement sévère sur le déploiement des tests : « Début octobre 2020, alors qu’environ 1,2 million de tests sont réalisés par semaine, plusieurs questions se posent : la stratégie de priorisation, les délais de restitution des résultats et surtout leur utilisation opérationnelle en vue du contrôle de l’épidémie (traçage, isolement). L’approche trop fractionnée de la stratégie « tester, tracer, isoler » réduit fortement son efficacité en matière d’épidémiologie d’intervention sur le terrain, indispensable pour casser les chaînes de transmission ».

Le rapport d’étape ne formule aucune observation à propos du volet « traçage » de la stratégie « tester, tracer, isoler » :

  • ni sur son dimensionnement,
  • ni sur le choix de privilégier un dispositif « statique (les plateformes d’appel de la CNAM) plutôt qu’un dispositif « mobile » (les équipes Covisan)
  • ni sur le rendement décroissant de cette recherche de contacts (la baisse tendancielle du nombre de contacts par « patient zéro ») ou le nombre de cas qui échappent au radar (75 % des nouveaux cas qui n’ont aucun lien avec des cas connus).
  • ni sur le choix de privilégier la recherche « prospective » de cas-contacts (identifier des personnes qui ont été en contact direct avec le patient depuis le début de la maladie) au détriment de la recherche rétrospective (pour remonter à l’origine de la contamination du patient)

La Mission d’évaluation se contente de recommander, en conclusion, « de mettre en place rapidement une task force en charge de « repenser, en associant l’ensemble des parties prenantes, le volet tester/tracer/isoler de la stratégie de contrôle de l’épidémie en intégrant les innovations à venir et en précisant les moyens de sa mise en œuvre ».

Un nombre croissant de voix se font entendre pour abandonner le traçage prospectif et passer au traçage rétrospectif

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Un nombre croissant de voix se font entendre pour abandonner le traçage prospectif (pratiqué en Europe) et passer au traçage rétrospectif (mis en œuvre au japon et en Corée).

Pour des raisons différentes mais complémentaires. Pour identifier les événements supercontaminants. Pour repérer les individus superpropagateurs (supreaders). Parce que le traçage prospectif ne peut pas faire face. il y a trop de cas. Nous y sommes.

Rappel : il y a deux stratégies de traçage.

  • Prospectif ou aval (forward tracing) : on recherche et on alerte les contacts de la personne testée positive.
  • Traçage rétrospectif ou amont (backward tracing ou reverse tracing) : on recherche comment, où et par qui, la personne a été contaminée.

C’est le cas du virologue japonais Hitoshi Oshitani : « la plupart des gens ne transmettent pas le virus à un contact à haut risque. L’important n’est pas tant de connaître les contacts d’une personne, mais surtout de découvrir l’endroit où elle a été infectée ».

  • C’est aussi le cas du Pr Flahaut, qui qualifie cette stratégie de «  japonaise ».
  • C’était, dès cet été, le cas du Professeur Drosten. « Les nombreux tests que les politiciens préparent actuellement se révéleront bientôt positifs et accableront les autorités sanitaires. Regarder en amont est plus important que regarder en aval ».  
  • Ou encore de Martin McKee, professeur de santé publique à la London School of Hygiene and Tropical Medicine. Ainsi que du Dr Andrew Morris, spécialiste des maladies infectieuses au Sinai Health à University Health Network à Toronto.
  • C’était aussi la conclusion de Zeynep Tufekci, dans un article majeur, très documenté, dans The Atlantic.

Un certain nombre d’études vont dans ce sens comme The effectiveness of backward contact tracing in networks ou Implication of backward contact tracing in the presence of overdispersed transmission in COVID-19 outbreak.

Au Royaume Uni, face au fiasco du programme « test and trace », des responsables gouvernementaux envisageraient, semble-t-il, d’introduire le «traçage inversé »

L’audience et les relais de Qanon se féminisent

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Longtemps marginal, le mouvement QAnon a vu son audience exploser au cours des derniers mois : aux Etats-Unis mais aussi en Europe.

Ses adeptes ont tiré parti d’événements divers, comme le mouvement Black Lives Matter ou la crise du Covid-19 pour étendre leur rayonnement. Depuis le début de la campagne de Donald Trump pour sa réélection, le logo et le hashtag de QAnon sont omniprésents dans les meetings et manifestations en faveur du milliardaire républicain.

Selon une étude (citée par le Wall Street Journal le 13 août), le nombre moyen de membres des dix plus gros groupes publics sur Facebook avait cru de 600 % entre mars et juillet, passant de 6 000 à 40 000. Une enquête préliminaire interne réalisée par Facebook début août avait permis de découvrir des milliers de groupes et pages consacrés à la théorie Q, qui rassemblerait des centaines de milliers, voire des millions d’utilisateurs.

La crise sanitaire a, en effet,  fourni un terreau fertile pour Qanon. Doublement.

« Les confinements ont contraint les gens à passer plus de temps chez eux, devant leurs écrans, ce qui augmente les chances d’être exposés à la désinformation en ligne », rapporte le Wall Street Journal. La crise sanitaire a rendu possible une jonction desmouvements anticonfinement, anti-masques et anti-vaccin avec Qanon, autour de l’idée qu’un gouvernement secret tente d’imposer un nouvel ordre mondial.

Tristan Mendes-France a compilé récemment une série d’indicateurs sur l’audience de Qanon.

  • « Il semble qu’il y ait eu 4667 messages de Q sur le site 8chan/8kun. Et surtout, que le forum « QResearch Board » de ce site, dédié aux discussions autour des messages de Q, a généré, tenez-vous bien, 9.549.711 de posts ».
  • Qumap, le site agrégateur des messages de Q recueille de 7 millions de visites par mois. Et environ 10 millions de visiteurs/mois d’avril à juillet.
  • Si l’audience de Qumap est essentiellement américaine (64,18%), on voit que la France est 3e (suivie du Royaume-Uni et de l’Allemagne) avec une forte croissance +20% en un mois.
  • Dans le top des sites référents (c’est à dire qui renvoient leur audience vers qumap, le premier est un site français. Et de loin, avec plus de 41% du trafic référent. En progression sur un mois de 234%. (Le site Qumap vient de fermer, suite a la revelation de l’identité de son principal animateur par Logically.ai).

Si la crise sanitaire a contribué à accroitre l’audience de QAnon, d’autres facteurs interviennent.

Annie Kelly pointe, dans le New York Times, la singularité de QAnon, au sein d’un alt-right très masculine (« un monde bourré de testoterone ») par sa capacité à attirer, galvaniser et mobiliser un public féminin. La thématique de la protection des enfants contre une cabale pédophile est un ressort important de l’adhesion aux theories de Qanon. Cette explication est, cependant, trop simple pour Anne Kelly. « De nombreux théoriciens du complot d’extrême droite mettent en avant la défense des enfants …  Ma propre hypothèse est que le succès apparent de QAnon auprès des femmes a plus à voir avec la façon dont son réseau numérique s’est développé qu’avec le contenu réel de la théorie elle-même. La plupart des autres communautés d’extrême-droite sont beaucoup plus insulaires et tentent généralement de tracer leurs frontières numériques selon des critères de race ou de genre en mettant l’accent sur la pureté. En pratique, cela ne fonctionne jamais tout à fait, en raison de la nature poreuse des sous-cultures numériques, mais cela crée un environnement hostile pour les nouveaux arrivants non-blancs et non-masculins. QAnon, en revanche, a cherché des émules partout où il pouvait les trouver, faisant du slogan  «où nous allons, nous allons tous» (généralement abrégé en hashtag # WWG1WGA) son cri de ralliement… Qanon a  muté au fur et à mesure de sa propagation ».

S’il a démarré sur 4chan et 8chan, QAnon a rapidement essaimé sur des plateformes plus grand public comme Facebook et Instagram, des plateformes où les jeunes femmes sont très actives. On sait aussi que des pro-QAnon ont infiltré le mouvement #SaveTheChildren, y diffusant notamment une fausse carte des lieux supposés abriter un trafic d’enfants. Lorsque des groupes anti-vaccins majoritairement féminins sur Facebook ont relayé les campagnes anti-confinement et antimasques, suggérant que des forces obscures étaient à l’oeuvre dans la crise sanitaire, QAnon a habilement et avec empressement intégré ces récits dans son propre récit principal. « Même lorsqu’elles prétendent être motivées par l’amour maternel, les théories du complot n’en sont pas moins dangereuses », conclut Anne Kelly.

Kaitlyn Tiffany, dans The Atlantic, pointe, pour sa part, l’émergence sur Instragram de relais inattendus aux théories Qanon : des « influenceuses », initialement specialisées dans la mode, la beauté ou encore dans soutien parental. « Les théories du complot apparaissaient habituellement sur les espaces étranges et laids d’Internet, avec des photos floues et d’horribles annotations. Ici, on ne trouve aucun des repères visuels caracteristiques de Qanon. Pas d’avertissement. Juste une façade chaleureuse et glamour ». Sophie Bishop, chargée de cours en sciences humaines numériques au King’s College de Londres, reconnait dans les publications de ces influenceuses «une esthétique codée au féminin ». «On a tort de penser que la désinformation et la théorisation du complot ne se produisent que dans les espaces marginaux, ou dans les coins sombres d’Internet », ajoute Becca Lewis, doctorante à Stanford, spécialisée dans les sous-cultures politiques numeriques. «Une grande partie de ces contenus est diffusée par des comptes très populaires avec une esthétique très grand public… »

Facebook a décidé de reduire la visibilité de Qanon sur Facebook et Instagram. La tâche ne sera pas aisée, Qanon faisant « de plus en plus partie de la culture dominante de la plateforme ». Taylor Lorenz alertait, dès mars 2019, dans The Atlantic,  qu’Instagram « serait probablement l’endroit où se déroulera la prochaine grande bataille contre la désinformation ».

Incendies dans l’Oregon : la rumeur complotiste sur des pyromanes antifas démentie par les autorités

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Lors des centaines d’incendies qui ont ravagé l’Australie l’an dernier, les climatosceptiques australiens, relayés par les journaux et stations de télévision du groupe Murdoch, avaient entrepris de nier tout lien avec le dérèglement climatique et promu l’idée que les feux étaient en fait d’origine criminelle, malgré les affirmations contraires de la police et des pompiers.

C’est un raisonnement semblable qui inspire depuis quelques jours les conspirationnistes adeptes de Qanon à propos des terribles incendies qui, depuis le mois d’août, dévastent l’Oregon, un État situé au nord de la Californie : s’il y a des incendies, c’est qu’il y a des pyromanes, et les pyromanes ne peuvent être que des opposants à Donald Trump, des « antifas » (pour « antifascistes ») en l’occurrence ; un épouvantail agité par le président américain depuis plusieurs mois pour discréditer le mouvement Black Lives Matter.

Mercredi 9 septembre, après que la police de Portland a diffusé sur Twitter une alerte sur le risque d’incendie lors des manifestations, une rumeur est apparue selon laquelle six activistes « antifas » auraient été interpelés après avoir allumé des feux dans la zone.

Un message signé « Q » a été diffusé jeudi matin sur les forums de 8Kun (un successeur du forum 8chan). Il renvoyait à un tweet de Paul Joseph Romero Jr., un ancien candidat malheureux au Sénat américain, affirmant trompeusement que le bureau du shérif du comté de Douglas avait arrêté six « pyromanes antifas ». Selon « Q », les incendies seraient liés à un « terrorisme domestique hautement coordonné ».

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