Riposte graduée : la troisième tentative sera t elle la bonne ?

Le Rapport Olivennes : indigeste et indigent

Denis Olivennes s’etait engagé à formuler de propositions qui tiennent en une page A4. Le pari est tenu avec 13 propositions (même si le rapport totalise 110 000 signes, majoritairement focalisées sur l’examen des différentes technologies de filtrage).

Parmi les 13 propositions, seules quatre visent à rendre les offres commerciales plus attractives face aux pratiques d’échange non-autorisées, notamment la réduction de la fenêtre VOD de 7 mois et demi après la sortie en salle à 4 mois, ainsi que le retrait des mesures techniques de protection.

- A part une (hypothétique) baisse de la TVA sur les produits culturels, la Commission Olivennes ne formule aucune proposition sur question, pourtant centrale, des prix de la musique ou des films en ligne.

Les producteurs de musique, soucieux d’aligner le prix des fichiers en ligne sur celui des supports physiques ont fixé le prix de gros à 0,99 euros pour chaque titre. « Le maintien de prix de gros excessifs est de surcroît un frein au développement de nouveaux modèles économiques fondés sur l’accès (modèle de l’illimité), modèle rationnel dans un univers où les coûts marginaux tendent vers 0 comme cela est le cas dans l’univers numérique », comme l’avait noté UFC-Que Choisir. La politique de prix est pourtant l’un des leviers essentiels si l’on souhaite que le public se tourne vers les plateformes commerciales.

Dans une Note au ministre de la culture et de la communication et au ministre délégué à l’industrie, deux hauts fonctionnaires attribuaient « l’atonie du marché actuel » à « une politique des prix peu intelligible par les consommateurs ». ( 1 )

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Les données que le Rapport Olivennes n’a pas pris la peine d’examiner …

Rapport Olivennes : indigeste et indigent

Le Rapport Olivennes ne consacre que 3939 signes (3,6% du total) à la mesure des pratiques de téléchargement et de partage sur les réseaux pair à pair.

« En France, la proportion des internautes pratiquant le téléchargement (musique, films, jeux vidéo et logiciels) est sans commune mesure avec celle recourant à un téléchargement de fichiers légaux, part au demeurant plus faible que celle constatée dans la plupart des autrespays, surtout dans le domaine de la musique.

De fait, les produits culturels numérisables sont omniprésents sur le réseau internet et accessibles sous différentes formes.

La dématérialisation des supports, associée à l’apparition du haut débit – et, bientôt, l’arrivée de la fibre optique, technologie offrant des débits symétriques et plus élevés, facilitant considérablement le téléchargement de fichiers denses, notamment vidéo – a bouleversé l’accès aux contenus culturels et multiplié les moyens et modalités de piratage.

Plus particulièrement, l’échange de fichiers par des logiciels de pair-à-pair a pris, à partir de 2002, une ampleur considérable. On considérait en 2003 à plus de 150 milliards le nombre de fichiers musicaux ( 1 ) échangés dans le monde via ces logiciels.

Une étude par protocoles avait été menée par la société CacheLogic ( 2 ) : publiée en 2004 et mise à jour en 2005 (hors données françaises), elle faisait apparaître que le trafic P2P représente 60 % du trafic.

D’après l’OCDE ( 3 ), les utilisateurs simultanément actifs de ces réseaux dans le monde étaient près de 10 millions en avril 2004.

Les données recensées par Big Champagne confirment ces ordres de grandeur ( 4 ) : le cap des 10 millions a été franchi en 2005. En outre, de la musique, le phénomène s’est étendu aux films et aux programmes de télévision, notamment les séries. « 

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Le rapport Olivennes en quelques chiffres

Rapport Olivennes : indigeste et indigent

Le rapport de la Commission Olivennes a été diversement accueilli. Avec enthousiasme, par les représentants des industries culturelles. Avec ironie, par certains, pour souligner le caractére impraticable de la « riposte graduée » et du filtrage généralisé. Avec indignation, par d’autres, pour pointer les atteintes aux libertés publiques.

Le mandat de la Commission était strictement délimité. La lettre de mission assignait à la Commission Olivennes des objectifs bien précis : comment enrayer les pratiques d’échange non autorisées ?

On attendait cependant des analyses sur sur les raisons pour lesquelles les internautes échangent et partagent des oeuvres. Comment enrayer ces pratiques si on ne les comprend pas ?

On attendait aussi une analyse des effets de ces pratiques de partage sur l’économie des biens culturels. Les économistes débattent depuis plusieurs années de cette question. Olivennes avait d’ailleurs fait appel à un économiste, Michel Bomsel.

On attendait aussi, peut être, une analyse du nouvel écosystème culturel numérique dans lequel ces pratiques d’échange s’inscrivent. Et des défis que cet environnement numérique pose aux industries de la musique et du cinéma.

On ne trouve rien de tout cela dans le rapport de la Commission Olivennes.

Ce rapport tient en quelques chiffres.

Le mot « innovation » ne figure pas une seule fois dans le rapport de la Commission Olivennes. Comme « radio » ou « baladeur », jamais évoqués.

Les mots « filtrage », « sanction », « avertissement », en revanche, apparaissent respectivement 54, 81 et 21 fois.

Le rapport (hors page de garde et liste des personnes auditionnées) représente 110 536 caractéres.

Sur ces 110 536 caractéres :

- 5 982 signes (5,4% du total) seulement sont consacrés à la mesure du phénomène.

- 823 signes (0,7%) à l’évaluation des effets économiques. C’est peu.

- 9 662 signes (8,7%) seulement consacrées aux mesures positives destinées à encourager le développement de l’ offre légale.

- Aucune analyse, même sommaire, des motivations des internautes qui s’adonnent aux pratiques de partage et d’échange.

- Rien non plus sur les initiatives et les innovations en matiére de distribution de la musique. Pas un mot sur Myspace, DailyMotion, Facebook ou Youtube. Ni sur les nouvelles offres et les nouvelles plateformes : Deezer, Muzikoo, MusicMakesFriends,LastFm, BlogMusik, Jiwa, RadioBlogClub, Blast My Music, Airtist… Pas un mot, non plus, sur les démarches de paiement volontaire uu type RadioHead.

L’essentiel du rapport (78 356 signes, 71% du total) est consacré aux mesures dissuasives : techniques (filtrage) et juridiques (« riposte graduée ».

Les préoccupations de la Commission Olivennes mesurées en nombre de caractéres

L’abandon – il est vrai conditionnel- des mesures techniques de protection

Rapport Olivennes : indigeste et indigent

Saluons tout de même le principal résultat de la Mission Olivennes : l’abandon des mesures techniques de protection. Même si cet abandon n’est pas définitif.

En signant, en grandes pompes à l’Elysée, en présence de Nicolas Sarkozy l’Accord pour le développement et la protection des œuvres et programmes culturels sur les nouveaux réseaux, l’industrie musicale française, majors (SNEP) et labels indépendants (UPFI) s’est engagée « à rendre disponibles, dans un délai maximal d’un an à compter du fonctionnement effectif du mécanisme d’avertissement et de sanction, les catalogues de productions musicales françaises pour l’achat au titre en ligne sans mesures techniques de protection, tant que celles-ci ne permettent pas l’interopérabilité et dans le respect des droits et exclusivités reconnus”.

Certes, l’abandon est conditionnel : “il ne prendra effet dans un délai maximal d’un an à compter du fonctionnement effectif du mécanisme d’avertissement et de sanction”.

Et il n’est pas définitif : “ tant que celles-ci (les mesures techniques de protection) ne permettent pas l’interopérabilité et dans le respect des droits et exclusivités reconnus”.

L’industrie musicale revient ainsi sur la stratégie suicidaire qu’elle avait mise en œuvre depuis 10 ans : verrouillage des œuvres et sanction du contournement (via une directive arrachée au législateur européen).

L’industrie musicale reprend ainsi à son compte, après l’avoir longtemps contesté, le constat fait par la Mission Olivennes : « Il a paru évident à la mission que le manque d’attractivité de l’achat en ligne d’oeuvres musicales est très lié aux contraintes d’utilisation que les mesures techniques de protection imposent. L’achat d’une oeuvre numérique n’est intéressant que s’il permet la même liberté d’usage que le support physique. S’il n’existe pas de possibilité de conserver, en cas de changement d’ordinateur, les titres achetés pour former une bibliothèque personnelle ou s’il est impossible d’écouter cette musique sur le lecteur de son choix, le consommateur se refusera à acheter ».

Denis Olivennes, dans ses fonctions de PDG de la FNAC avait pu prendre la mesure des effets pervers des mesures techniques de protection : « Si vous prenez nos premiers titres vendus au format MP3, le groupe Aaron en novembre, nous avons multiplié par deux leurs ventes dans la première semaine de commercialisation par rapport à la précédente où ils étaient uniquement disponibles sous le format WMA, le DRM de Microsoft. Globalement, les gens achètent deux fois plus de musique en ligne si elle est sans DRM. Depuis des années, les majors campent sur des positions myopes et courtermistes, en sous-estimant d’abord les nouveaux modes de consommation de la musique via le téléchargement et en refusant de comprendre que leurs positions inflexibles les ont amenées dans le mur ».

Grenelle (s)

Les accords de Grenelle ont été négociés et conclus pendant Mai 1968 au siège du ministère du Travail français situé rue de Grenelle.

Par analogie, un Grenelle désigne un débat multipartite réunissant des représentants du gouvernement et d’associations professionnelles et/ou d’ONG, portant sur un thème spécifique et visant à légiférer ou à prendre position.


Grenelle se refere aux « accords » du même nom, conclus le 27 mai 1968, au ministère du travail, l’hôtel du Châtelet, l rue de Grenelle.

Apres vingt-cinq heures de négociations entre le gouvernement, le patronat et les syndicats, une hausse du SMIG et des salaires, des réductions d’horaires et une reconnaissance de la section syndicale d’entreprise furent annoncées.

La salle des négociations rue de Grenelle s’appelle encore aujourd’hui la « salle des accords ».

A la différence de 1936, quand Léon Blum, le patronat et la CGT signèrent un Accord, au Palais de Matignon, les négociations de Grenelle en 1968 ne s’achevèrent pas sur un Accord ou des Accords.

Il y eut bien un « procès-verbal », mais il ne fut paraphé par aucune organisation syndicale ou patronale. Quand Benoît Frachon (CGT) et André Jeanson (CFDT) présentèrent, le 28 mai au matin, aux ouvriers de Renault-Billancourt, les conclusions de Grenelle, ceux-ci décidèrent de poursuivre la grève. Les mesures furent appliquées (notamment sur la section syndicale), mais sans accords.

Grenelle est entré dans la mythologie pour l’approche très « marathon » de la négociation. 25 heures vingt-cinq heures de négociations non-stop.

Rien a voir avec le Grenelle de l’Environnement dont la préparation et la négociation se sont dérouléessur plusieurs semaines.

Il eut été plus rigoureux de baptiser le Grenelle de l’Environneement « Ségur de l’environnement », voire « Elysée de l’environnement ».

Voir : Un probléme, un Grenelle

Un problème ? Un Grenelle !

Après le Grenelle de l’environnement, un Grenelle de l’insertion, sous les auspices de Martin Hirsch. Le gouvernement prépare aussi un « Grenelle de l’audiovisuel ». François Hollande, de son côté, appelle à un Grenelle du pouvoir d’achat, et Ségolène Royal à un Grenelle du pouvoir d’achat, des salaires et des retraites. (« Parce que tout se tient »). Les élus locaux (maires, conseils généraux et conseils régionaux), pour leur part, attendent  un « Grenelle de la fiscalité locale ». Les employeurs du spectacle vivant, public et privé, pour leur part, veulent un « Grenelle de la culture » (Le Monde 21 novembre 2007). M. de Villepin avait annoncé en 2007 un « Grenelle de la formation ». Elisabeth Guigou avait annoncé en 2001 un Grenelle de la Santé. Denis Olivennes, PDG de la Fnac, chargé de diriger une mission sur le téléchargement illégal par les ministres de la Culture et de l’Economie, a  promis  un « mini-Grenelle » du piratage.

Vous voulez un grenelle de quoi ?


Voir aussi l’article « Grenelle » dans le glossaire

Accord du 23 novembre : des engagements …. qui n’engagent que les pouvoirs publics

Il est interessant de regarder de prés l’accord ( 1 ) signé en grandes pompes à l’Elysée, sous les auspices du chef de l’Etat, en présence de personnalités du spectacle, par les représentants des industries culturelles et des acteurs de l’Internet.

Cet accord a d’ailleurs un air de déjà vu. Il rappelle étrangement la « Charte d’engagements pour le développement de l’offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique », signée bruyamment, à l’Olympia, le 28 juillet 2004. Déjà en 2004, les acteurs de la filière musicale n’avaitent pris aucun engagement concret pour améliorer l’offre commerciale.

Cet accord reprend dans ses grandes lignes les propositions du Rapport Olivennes. Il est divisé en trois parties : les engagements pris par les Pouvoirs Publics, ceux pris par les ayants droit de l’audiovisuel, du cinéma et de la musique, ainsi que les chaînes de télévision, et enfin ceux pris par les prestataires techniques (fournisseurs d’accés Internet et plates-formes d’hébergement et de partage de contenus).

- Quand on regarde, dans le détail, les engagements pris par les ayants droit de l’audiovisuel, du cinéma et de la musique, on constate qu’ils sont presque tous conditionnés par “le fonctionnement effectif du mécanisme d’avertissement et de sanction” . En d’autres termes, les ayants droit ne feront rien tant que l’Etat n’aura pas légiféré, mis en place la haute autorité, rendu effective la riposte graduée.

- Quant aux engagements souscrits par les fournisseurs d’accès, on constate qu’ils comportent une série de limitations et de conditions : ils s’engagent “à collaborer avec les ayants droit sur les modalités d’expérimentation des technologies de filtrage des réseaux disponibles mais qui méritent des approfondissements préalables, et à les déployer si les résultats s’avèrent probants et la généralisation techniquement et financièrement réaliste” . Comme en 2004, les fournisseurs d’accès reprennent d’une main ce qu’ils concedent de l’autre. (A noter, cependant, que certains opérateurs télécom envisagent trés serieusement de filtrer les téléchargements pour économiser de la bande passante.).

- S’agissant des engagements qui concernent les plates-formes d’hébergement et de partage de contenus sont déja plus contraignants, il ne s’est pas trouvé, a ce jour, de plateforme pour signer l’accord. GoogleYouTube et DailyMotion, notamment se sont abstenus (pour le moment, en tout cas) d’apposer leur paraphe.

Les seuls qui prennent de vrais engagements sont les Pouvoirs publics.

« Ils s’engagent, en particulier, à proposer au Parlement les textes législatifs et à prendre les mesures réglementaires, permettant de mettre en œuvre un mécanisme d’avertissement et de sanction visant à désinciter l’atteinte portée aux droits de propriété intellectuelle sur les réseaux numériques. Ce mécanisme devrait reposer sur le principe de la responsabilité de l’abonné du fait de l’utilisation frauduleuse de son accès, actuellement posé à l’article L. 335-12 du Code de la propriété intellectuelle, et sera piloté par une autorité publique spécialisée, placée sous le contrôle du juge, en sorte de garantir les droits et libertés individuels.

Cette autorité sera dotée des moyens humains et techniques nécessaires à l’avertissement et à la sanction.

Sur plainte des ayants droit, directement ou à travers les structures habilitées par la loi à rechercher les manquements au respect des droits, elle enverra sous son timbre, par l’intermédiaire des fournisseurs d’accès à Internet, des messages électroniques d’avertissement au titulaire de l’abonnement.

En cas de constatation d’un renouvellement du manquement, elle prendra, ou saisira le juge en vue de prendre, des sanctions à l’encontre du titulaire de l’abonnement, allant de l’interruption de l’accès à Internet à la résiliation du contrat Internet ;

Cette autorité disposera des pouvoirs de sanction à l’égard des fournisseurs d’accès qui ne répondraient pas, ou pas de manière diligente, à ses injonctions. Elle rendra publiques des statistiques mensuelles faisant état de son activité ;

Cette autorité disposera également, sous le contrôle du juge, de la capacité d’exiger des prestataires techniques (hébergeurs, fournisseurs d’accès, etc.) toutes mesures propres à prévenir un dommage ou à faire cesser un dommage occasionné par le contenu d’un service de communication en ligne.”

Les pouvoirs publics s’engagent, également, “à constituer, après avis de la CNIL, un répertoire national des abonnés dont le contrat a été résilié pour les motifs évoqués ci-dessus”.

Il est permis de se demander si le gouvernement prendra le risque d’ouvrir la boite de Pandore d’une DADVSI 2.

Notes :

[1] Accord pour le développement et la protection des œuvres et programmes culturels sur les nouveaux réseaux http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/conferen/albanel/accordolivennes.htmsigné

Ils n’étaient pas tous d’accord pour larguer la bombe sur Hiroshima

Paul Tibbets, le pilote américain qui largua la bombe atomique sur Hiroshima en août 1945, est mort le 1 er novembre, à l’age de 92 ans.

Le 6 août 1945, alors jeune lieutenant-colonel de l’US Air Force, il était aux commandes du bombardier SuperFortress B-29 « Enola Gay » qui a largué, hors tests, la première bombe atomique de l’histoire de l’humanité.

Paul Tibbets n’avait que 30 ans lorsqu’il décolla aux commandes du SuperFortress B-29, avec ses 11 membres d’équipage d’une base américaine dans les Iles Mariannes. Le bombardier avait été baptisé « Enola Gay », le prénom de la mère de Paul Tibbets.

Le premier test nucléaire s’était déroulé avec succès moins d’un mois plus tôt, le 16 juillet 1945, dans le désert du Nouveau-Mexique. Dès lors tout va aller vite. Le 24 juillet, le président Harry Truman approuve la décision de mener une campagne de bombardements atomiques contre le Japon jusqu’à sa capitulation. Le 31 juillet, Truman donne l’ordre de bombarder Hiroshima « dès que le temps le permet ».

La suite sur nonfiction

Operation Hollywood disponible en DVD

Le documentaire Operation Hollywood est désormais disponible en DVD aux Editions Montparnasse.

« La longue collaboration entre Hollywood et le Pentagone a permis aux studios américains de produire des films aux budgets gigantesques et à l’efficacité redoutable… Retour sur une association fructueuse : connivence, échanges de bons procédés, propagande insidieuse voire censure : ce film retrace les soubresauts d’une coopération fort complexe. Illustré de nombreux extraits de films (Patton, Pearl Harbor, Top Gun, Apocalypse Now, etc.) et de témoignages de cinéastes, de militaires et de journalistes, Opération Hollywood radiographie plus de soixante ans de cinéma de guerre américain et y décrypte l’influence du Pentagone ».

Le Monde : Hollywood, frère d’armes du Pentagone

La fin des années 1920, le ministère de la défense des Etats-Unis ouvrit un bureau pour établir un pont entre les industries du cinéma et le Pentagone. Il s’agissait d’unir les forces hollywoodiennes et militaires pour montrer comment la nation combat tout ce qui la menace. L’Amérique a toujours préféré se représenter en agressée qu’en agresseur. Inédit en salles, Hollywood Pentagone (2004) retrace cette collaboration complexe entre le pouvoir (désireux de vendre une image positive de l’armée, empreinte d’héroïsme) et les cinéastes.

Le premier film emblématique fut Wings, de William Wellman (1927), exaltation de la bravoure des soldats et de l’invincibilité de l’armée. En 1943, 26 000 personnes liées à l’industrie cinématographique participèrent à l’effort de solidarité nationale, en uniforme ou dans les shows destinés à remonter le moral des troupes.

De grands cinéastes furent mobilisés sur les fronts : William Wyler et John Sturges en Europe, George Stevens sur le Débarquement, John Huston pour filmer la bataille de San Pietro, dans le Pacifique. Le Pentagone accusera ce dernier d’avoir fait un film « pacifiste ». Dans le documentaire, Pacull interroge Philip Strub, le responsable des relations de Pentagone avec Hollywood, qui donne une démonstration de langue de bois.

Pour lui, Apocalypse Now, de Francis Coppola, n’est « pas très intéressant » : le film remet en cause le bien-fondé de la guerre en général, et de celle du Vietnam en particulier. Pas intéressant non plus Johnny s’en va-t-en guerre, de Dalton Trumbo. En revanche, Top Gun, de Tony Scott, « réhabilite l’armée, la montre sous un jour positif ». Le Pentagone exulte : on croirait voir un film de propagande de recrutement. L’institution ne collabore pas avec un film qui porte atteinte à son image.

C’est ainsi que le Pentagone refusa d’aider Treize jours, de Roger Donaldson (2000), avec Kevin Costner, parce que évoquant la crise de Cuba, il montrait les militaires comme des fanatiques antisoviétiques. Et exalta Patton (1970), de Franklin J. Schaffner, parce qu’il donnait un « portrait nuancé du personnage ». Il aida en 2001 La Chute du faucon noir, de Ridley Scott (sur le crash d’un hélicoptère à Mogadiscio), parce qu’il « exalte le courage des soldats », et refusa de coopérer avec La Ligne rouge, de Terrence Malick, peu orthodoxe.

Pacull donne la parole à plusieurs contradicteurs, dont le juriste Jonathan Turley, qui considère que le Pentagone viole le premier amendement de la Constitution garantissant la liberté de parole. Ne pouvant utiliser le bâton, l’armée, selon lui, use de la carotte : l’argent, le matériel, les archives.

Le bonus – excusez du peu – est constitué par Let There Be Light (« Que la lumière soit »), documentaire de John Huston, tourné en 1946, sur les séquelles psychologiques, les troubles neuropsychiatriques subis par les soldats rescapés de la seconde guerre mondiale. Le film fut saisi par le Pentagone et interdit jusqu’en 1980.

Libération : Hollywood, bras armé du Pentagone

Une chronologie rigoureuse des films de guerre tournés par Hollywood est la plus éloquente démonstration des liaisons dangereuses qui unissent l’industrie militaire à celle du cinéma. Le film d’Emilio Pacull, Hollywood Pentagone, se charge d’éclairer les dernières zones d’ombre de ces tournages sponsorisés par le Pentagone, qui met à disposition instructeurs et matériel militaire (de la Jeep de collection au porte-avions en activité) pour aider les films « méritants ».

Au besoin, l’armée demande que certains passages disparaissent du script. Les divers intervenants reviennent sur cette étrange association, où tout le monde a compris depuis longtemps quels bénéfices réciproques l’enthousiasme pour les valeurs martiales et la glorification des héros de l’Amérique, pouvaient engendrer. Au terme d’un tel réquisitoire, l’amère sentence du journaliste David L. Robb reste longtemps à l’esprit : « Je me demande combien de gamins se sont engagés pour le Vietnam ou pour l’Irak après avoir vu ce genre de films. »

En plus de ce documentaire, les éditions Montparnasse ont eu la riche idée d’ajouter en bonus royal Let There Be Light, docu de John Huston, tourné à la fin de la Seconde Guerre mondiale. Le jeune réalisateur avait planté sa caméra dans un hôpital militaire chargé de requinquer les jeunes soldats en état de stress post-traumatique. On ne perd pas une miette des souvenirs obsédants, catatonies, bégaiements compulsifs et autres brutales crises de larmes de ces gaillards honteux de leur faiblesse dans un monde qui ne l’a jamais encore admis. Le film tape encore dans le mille aujourd’hui, comme un écho à la sanglante et pourtant banale actualité irakienne.