Le Parti socialiste demande un moratoire sur l’utilisation des machines à voter lors des élections présidentielles et législatives
D’expérimentations en décrets, un processus rampant d’instauration du vote électronique pour les élections politiques est amorcé en France. Cela n’a donné lieu à aucun débat public, sur un sujet éminemment symbolique et sensible. Ainsi, 1,4 million d’électeurs pourraient utiliser les 22 avril et 6 mai des machines à voter. Lire la suite
M. Patrick Bloche attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, sur les garanties apportées au vote électronique.
D’expérimentations en décrets, un processus rampant d’instauration du vote électronique pour les élections politiques semble amorcé en France.
En novembre 2003, le ministère de l’intérieur, et de l’aménagement du territoire a publié un règlement technique fixant les conditions d’agrément des machines à voter et a donné les premiers agréments à plusieurs équipements. Lors des élections européennes, dix-huit communes françaises ont utilisé des systèmes de vote électronique, certaines se passant totalement de bulletins, d’urnes et d’isoloirs. Lire la suite
On ne peut pas contenter de voir dans la décision du Conseil Constitutionnel un « fiasco » ou un « désaveu » pour le Gouvernement.
D’abord, parce que le Conseil Constitutionnel a censuré aussi bien des dispositions proposées par le gouvernement que des amendements d’origine parlementaire.
Ensuite, parce qu’il faut bien se demander quels sont les bénéficiaires de la décision du Conseil.
1. Le Conseil Constitutionnel n’a que partiellement « désavoué » le gouvernement.
Quand il supprime l’amendement Carayon (qui tentait de limiter le périmètre d’application de l’article 21 en exonérant les logiciels destinés au travail collaboratif), le Conseil revient au texte initial du gouvernement. Et donc a l’amendement Vivendi dans toute sa brutalité.
Quand il supprime, en matière de contournement, l’exonération de responsabilité pour « interopérabilité », il me semble qu’il revient aussi a la version initiale du texte gouvernemental.
Sous cet angle, la décision du Conseil doit plutôt être vue comme un camouflet pour les députés qui avaient tenté (sans mettre en cause l’économie générale du texte) d’atténuer certaines dispositions du projet de loi.
Certes, le Conseil a aussi censuré la fameuse « riposte graduée » ; ce faisant, il embarrasse quelque peu le gouvernement. C’était une des dispositions auxquelles tenait le ministre Donnedieu de Vabres. Et dont il se disait le plus fier.
Renaud Donnedieu de Vabres tente d’ailleurs, dans sa Lettre aux internautes, de faire porter la responsabilité de la censure de la « riposte graduée » sur le PS. « L’objectif de cet article était de remplacer les peines de prison encourues aujourd’hui par les internautes par un système de contravention plus adapté. Je regrette que la saisine des députés de l’opposition ait eu pour conséquence de rétablir ces peines ».
2. Une victoire a la Pyrrhus pour le PS
La saisine du Conseil par les députés socialistes aboutit a l’inverse du résultat escompté. Le Conseil n’a pas invalidé l’ensemble du texte. Au lieu d’apporter les clarifications demandées, il supprime certains garde-fous…
Le Conseil fait semblant de faire droit a certaines des critiques du PS …
En fait, il a retourné très habilement les arguments développés par les députés socialistes pour durcir le texte. Et satisfaire ainsi les exigences de l’aile extrêmiste des industries culturelles.
3. Le CC comble les exigences de l’industrie du disque
L’industrie du disque etait reservée sur la « riposte graduée ». Elle pensait que la « riposte graduée » risquait d’être inefficace, tout en « abaissant le niveau de protection » du droit d’auteur (en introduisant une graduation des actes et des sanctions). C’est l’industrie du cinema (SACD en premier lieu) qui avait inventé et « vendu » à RDDV cette « innovation judiciaire ». L’industrie du disque a obtenu, avec l’aide du PS (contre le gouvernement et contre l’industrie du cinéma) l’invalidation de la « riposte graduée ».
Tribune parue dans Le Monde du 22 mars 2006Huit membres sur neuf au Conseil constitutionnel. Neuf sur neuf au Conseil supérieur de l’audiovisuel : c’est la proportion des personnalités que la droite aura nommées dans ces deux instances à la veille de la présidentielle de 2007.
Au cours de ses douze années de présidence, Jacques Chirac aura, par une prérogative discrétionnaire conjuguée notamment à celle du président du Sénat (structurellement conservateur), procédé à seize nominations au CSA et dix au Conseil constitutionnel. Au cours des cinq années Lionel Jospin, la gauche n’a eu droit qu’à deux nominations dans chacune de ces deux institutions. Si l’Elysée, Matignon et l’Assemblée nationale sont soumis au jeu de l’alternance, le Conseil constitutionnel comme le CSA obéissent à un rythme différent, renouvelés par tiers, l’un, tous les trois ans, l’autre, tous les deux ans. Ce décalage a théoriquement pour vocation de lisser les mouvements du corps électoral, voire de tempérer les alternances politiques. Cette précaution institutionnelle aurait dû garantir l’impartialité de ces deux autorités. Loin s’en faut.
On objectera que le chef de l’Etat et les présidents des deux Assemblées ne nomment pas que des militants au Conseil constitutionnel et au CSA. Que leurs membres n’endossent pas nécessairement les positions de l’autorité à laquelle ils doivent leur désignation. Que chevronnés, voire en fin de carrière, il peut même leur arriver de se montrer indépendants. Il reste qu’une autorité dont la raison d’être est l’indépendance ne saurait être monocolore. Et quelle que soit la carrure de Pierre Joxe (socialiste, membre du Conseil constitutionnel depuis février 2001), il n’est pas absolument certain qu’il puisse, à lui seul, faire contrepoids à ses huit collègues de la rue Montpensier.
Censeur du Parlement, et partant du gouvernement, le Conseil constitutionnel joue un rôle crucial dans l’élection présidentielle : il contrôle les parrainages et arbitre des contestations éventuelles. Quant au CSA, outre qu’il régente notre quotidien passé devant la télévision à raison de trois heures trente par Français et par jour, il contrôle le déroulement de la campagne présidentielle en veillant, notamment, à l’équilibre des temps d’antenne. En amont de la campagne, il aura désigné le président de France Télévisions, pour cinq ans. A défaut d’exercer son rôle de gendarme de l’audiovisuel, notamment à l’égard de groupes puissants comme TF1, il attribue les autorisations d’émettre. Cette domination criante de la droite au Conseil constitutionnel comme au CSA se prolongera bien au-delà de la présidentielle et des législatives, quelle qu’en soit l’issue.
Première anomalie : vu le caractère indélébile du Sénat, il faudrait à la gauche deux quinquennats (présidence et législature couplées) pour rétablir l’équilibre, voire se frayer une majorité, quand un seul suffit à la droite. Deuxième anomalie : puisque le président du Sénat (qui est toujours de droite) nomme trois des neuf membres des deux instances, la gauche peut y aspirer au mieux à une majorité, alors que la droite peut prétendre à l’unanimité (malgré cette dissymétrie, la gauche a cru devoir, en 1989, calquer le mode de désignation du CSA sur celui du Conseil constitutionnel). Circonstance aggravante : la réduction du mandat présidentiel. Un quinquennat procure au chef de l’Etat une ou deux nominations au Conseil constitutionnel (deux ou trois au CSA) : le septennat, lui, en autorisait deux ou trois au Conseil constitutionnel (trois ou quatre au CSA). Ajoutons des effets de calendrier qui permettront à Jacques Chirac de désigner, avant de quitter le pouvoir, les présidents de ces deux autorités.
Si la gauche revient aux affaires en 2007, elle gouvernera avec un Conseil constitutionnel et un CSA monocolores. Elle patientera jusqu’à février 2010 pour disposer de deux sièges sur neuf rue Montpensier. Si elle était reconduite en 2012, c’est en 2013 qu’elle y conquerrait une minorité significative de quatre-neuvièmes. Si elle ne l’est pas, la droite retrouve mécaniquement sa suprématie. S’agissant du CSA, les fenêtres de tir auront lieu respectivement en 2009 (deux nominations) et 2011 (deux autres). C’est ainsi en fin de mandat que la gauche y rétablirait un semblant d’équilibre.
En somme, sauf deux victoires consécutives de la gauche à la présidentielle comme aux législatives, la droite est assurée de conserver sa mainmise sur ces deux piliers de notre démocratie.
Jean-Louis Bessis et Maurice Ronai
Les auditions de la Commission d’enquête sur l’affaire d’Outreau ont révélé l’incroyable sous équipement technique de la justice.
Il y a les défaillances des caméras vidéos qui devaient enregistrer les témoignages des enfants pour leur éviter d’avoir à répéter X fois un même témoignage, il semble que le problème se situe du côté de la police.
Et puis la fameuse affaire du photocopieur en panne, qui a empêché, de manière récurrente les avocats d’avoir accès au dossier, c’est la Justice et ses arbitrages budgétaires qui sont en cause.
Il n’y a pas que les photocopieuses : c’est toute la procédure qui semble gérée de manière archaïque : de la retranscription des auditions jusqu’à l’exploitation des documents et des témoignages, en passant par l’archivage des pièces de la procédure.
Le juge Burgaud, lors de son audition, rapporte que « les retranscriptions (des interrogatoires) ne sont pas prises en notes directes sur l’ordinateur par le greffier. Ma façon de procéder, je l’ai apprise à la fois à l’école mais également lors de mes différents stages : je note ma question, je note la réponse, et je retranscris et je demande au greffier de noter la question, la réponse. Lorsqu’il y a une divergence, parce qu’on peut mal entendre quelque chose ou ne pas l’entendre, le greffier est là pour en attester et les différentes personnes pour la confrontation à laquelle vous faites référence sont là également pour dire ce qui a été dit. »
On voit ainsi se creuser le fossé entre une justice très high tech, qui consacre des ressources considérables à des moyens d’investigation sophistiqués (analyses ADN, exploitation des données de connexion…) et une justice ordinaire, sous-équipée, qui repose sur une chaîne de traitement moyenâgeuse.
Au cours des auditions, les députés ont pris la mesure du “manque de moyens” … Dommage qu’ils n’aient pas pensé à aborder pas la question du sous-équipement technologique de la justice.
S’il ne fait aucun doute qu’il n’y a pas assez de juges d’instruction et de greffiers face au nombre d’affaires à traiter, on peut penser que des juges bien équipés seraient en mesure de faire face plus efficacement aux nombreux dossiers dont ils ont la charge. Des logiciels les alerteraient dès qu’un délai de prescription se rapproche, dès qu’un acte juridique doit être accompli. On pense, aussi à des systèmes de documentation et d’archivage, comme à la Section financière).
Mais il n’y a pas que ça.
En réponse a une question d’Elisabeth Guigou, le juge Burgaud a expliqué que tout au long de l’instruction, il avait pris l’habitude de reporter sur une feuille de papier toutes les personnes impliquées dans l’affaire, avec en abscisse les victimes et en ordonnée les personnes mises en cause. Il notait dans les cases de ce tableau les informations relatives aux actes et probablement leur cote dans le dossier … Ce tableau synoptique était la principale technologie intellectuelle utilisée par le juge pour conduire son investigation.
On imagine que le juge a dû fréquemment gommer les informations qu’il avait notées, au gré des revirements des témoins et des changements de version, les nouvelles informations venant ainsi effacer les anciennes.
J’en viens à l’essentiel de mon propos.
Ce que ce dossier a révélé, c’est qu’aucun des magistrats (dont certains chevronnés) n’ont détecté de problèmes dans la manière dont le Juge Burgaud menait ses investigations. Ni les incohérences entre les déclarations des témoins. Ni la faible fiabilité des accusateurs (enfants et adultes) qui changeaient d’avis, qui se contredisaient pour finalement s’accorder.
Une base de données et un logiciel approprié auraient permis de conserver, organiser et traiter plus efficacement ces monceaux de faits, lieux, heures et dates, descriptions, portraits… Ils auraient peut-être détecté des incompatibilités dans les récits des uns et des autres, des incohérences ou des contradictions dans les versions successives des mêmes faits par un même témoin…. Autant d’anomalies qui auraient alerté le juge.
La police utilise des logiciels d’aide à la résolution de problèmes dans les affaires complexes comme celles relatives aux meurtres en série. Le FBI a mis au point le fameux ViCAP (Violent Criminal Apprehension Program) et la police française le système Chardon (Comportements homicides : analyse et recherche sur les données opérationnelles nationales). Il s’agit de bases de données capables d’établir des liens entre des masses de données dont le traitement dépasse les capacités humaines.
J’ai lu sur le blog de Paxatagore que “M. Burgaud clame haut et fort qu’il a fait son travail. J’ai suivi la procédure dit-il. Il a suivi la procédure donc il a fait son travail. Vraiment ? Dans ce cas, je me fais fort d’écrire un logiciel capable de remplacer n’importe quel juge. Il ne sert à rien si c’est seulement en cela qu’il oeuvre. L’intérêt de placer un juge plutôt qu’un automate est justement de mettre dans la machine le petit grain de sable qui va l’empêcher de s’emballer. On appelle cela « bon sens » ou « intelligence » dans mon milieu.”
Je pense exactement le contraire. Un automate aurait justement peut-être fait preuve du “bon sens” qui semble avoir fait défaut au juge comme à sa hiérarchie. Il aurait détecté des anomalies que le juge ne pouvait plus voir : parce qu’il était forgé des convictions, parce qu’il était exposé aux pressions du procureur, ou soumis à un climat post- Dutroux qui l’empêchait d’envisager l’innocence des personnes mises en cause.
Un logiciel est insensible aux pressions de la hiérarchie, à la lecture de la presse, aux passions et aux revirements de l’opinion.
Rapport du groupe de travail « droit d’auteur et numérique » (Parti socialiste)
Il est essentiel que l’information et les connaissances, aussi bien que les technologies qui permettent d’y accéder, ne restent pas de simples marchandises sujettes seulement à la logique du profit. Si cela était le cas, alors la société de l’information perdrait toute possibilité de définir les connaissances comme un bien commun global appartenant à tous et bénéficant à tous, dont l’échange et l’accès libre crée les conditions pour un monde réellement multiculturel, sans imposer l’hégémonie d’une culture sur une autre. Milan Kucan, premier Président de la République slovène, socialiste et président du Collegium International d’Ethique
“ La mutation numérique bouleverse bien moins le droit de la propriété intellectuelle que les intérêts économiques, industriels et financiers qui s’y attachent. Elle transforme directement les processus de production, de communication, de distribution et de consommation de biens immatériels, notamment culturels. Dans tous les domaines de la création et de l’information, nous observons l’accélération de l’appropriation privée. C’est une réponse économique paradoxale aux effets de la numérisation et de l’interconnexion des réseaux. Elles sont, en effet, des procédés absolument ouverts et interopérables et qui favorisent de nouveaux entrants, de nouveaux publics et un plus large accès aux œuvres. ” Catherine Tasca
Deux voies peuvent être empruntées. La première, défensive et coûteuse en termes de bien-être social, cherche à maintenir le plus longtemps possible le fonctionnement classique des marchés, retardant ainsi la marche de la révolution numérique. L’autre voie, au contraire novatrice, consiste à “ inventer ” un modèle permettant le fonctionnement efficace d’une économie de l’information.
La logique défensive est celle qui anime certains acteurs dominants du secteur informationnel de “ l’ancienne économie ”, éditeurs de contenus et grands groupes de médias (majors), inquiets à juste titre des menaces portées par la “ nouvelle économie” sur leurs modèles d’affaire. Le ressort de cette logique est simple : restaurer la liaison entre l’information et son support physique. (…)
L’histoire des révolutions industrielles semble montrer que de telles tentatives conservatrices sont à plus ou moins long terme vouées à l’échec. À vouloir préserver à tout prix la protection de contenus propriétaires, on risque en outre de confisquer du bien-être, en privant la société d’une bonne partie des bénéfices de la révolution numérique. Nicolas Curien et Pierre-Alain Muet,La société de l’information, Conseil d’analyse économique
Visiblement, Libération a traduit de façon incomplète le discours de Chavez.
1. Voici la version complète traduite
Le monde possède pour tous, donc, mais dans les faits des minorités, les descendants de ceux qui crucifièrent le Christ, les descendants de ceux qui jetèrent Bolivar hors d’ici et le crucifièrent aussi a leur manière a Santa Marta en Colombie. Une minorité s’est appropriée les richesses du monde, une minorité s’est appropriée l’or de la planète, de l’argent, des richesses minérales, des eaux, des bonnes terres, du pétrole, de toutes les richesses donc, et a concentré les richesses entre quelques mains : moins de 10% de la population du monde est propriétaire de plus de la moitié de la richesse du monde entier et … plus de la moitié des habitants de la planète sont pauvres et chaque jour il y a de plus en plus de pauvres dans le monde. Ici, nous avons décidé de changer l’Histoire.
2. Dans la version complète, le lien entre « les descendants de ceux qui crucifièrent le Christ » et la « minorité (qui) s’est appropriée les richesses du monde » est moins direct que ce suggérait l’extrait publié par Libération.
3. Pour des raisons qui m’échappent, Jean-Luc Mélenchon s’empresse, dans ce ce commentaire sur son blog, d’écarter tout soupçon d’antisémtisme.
« A l’évidence, la référence à « ceux qui ont crucifié le Christ » est allégorique. Le mot « les descendants » s’entend ici clairement au sens figuré. C’est un vieil usage du christianisme de gauche que d’identifier ceux qui ont crucifié le Christ aux puissance de l’ordre établi, de la domination et ainsi de suite. Au cas particulier du discours de Chavez c’est d’autant plus éclatant qu’il évoque ensuite « ceux qui ont crucifié » Simon Bolivar. A moins que quelqu’un prétende aussi accuser les juifs d’avoir « chassé Bolivar » et de l’avoir « crucifié à leur manière » ! La référence allégorique est typique de la théologie de la Libération dont Chavez est un adepte (ainsi que Lula au Brésil). Le coeur de cette doctrine est « l’option préférentielle pour les pauvres » dont la figure du Christ est l’expression pour qui la libération dans la société des chaines de l’égoïsme passe par la rupture des chaines de l’argent. En témoigne la suite de la harangue du président Vénézuélien qui est elle aussi typique du vocabulaire des adeptes de cette théologie telle qu’elle est prise en charge dans les milieux révolutionnaires depuis les années 80.
3. En considérant que Chavez ne fait jamais que reprendre des thèmes et des allégories de la Théologie de la libération, généralement considérée comme progressiste et généreuse, Mélenchon « disculpe » le leader vénézuélien.
On devrait garder à l’esprit qu’une allégorie n’est pas forcément comprise en tant que telle : combien de vénézuéliens sont capables de faire la part des choses entre l’allégorie et la reprise du stéréotype sur le « peuple déicide » (« les descendants de ceux qui crucifièrent le Christ » ).
Mais surtout, faut il prendre pour argent comptant l’idée selon laquelle la Théologie de la Libération serait essentiellement un mouvement progressiste. ?
Elle l’est, bien sûr, pour une part. Elle a été combattue, à ce titre, par les hiérarchies catholiques d’Amérique latine, par le Vatican. Ratzinger a dénoncé la Théologie de la libération comme une déviation marxiste et communisante du catholicisme,
Il reste que la Théologie de la libération est aussi un fondamentalisme religieux : elle s’est développée en réaction contre la compromission des Eglises latino-américaines avec les élites et les dictatures ….mais aussi contre les églises et sectes protestantes.
Le thème de la Libération inclut en creux celui de la captivité. « Autrement dit, il semble désormais impossible d’envisager un quelconque Exode vers une terre promise démocratique et prospère. L’idée d’Exode est en effet joyeuse et optimiste, elle est le modèle du Salut. La théologie de la libération semble avoir renoncé au Salut, elle semble faire le constat d’une défaite. Elle s’incarne donc dans un fantasme de captivité« . (Maurice Mergui)
Sous cet angle, la Théologie de la libération n’a rien avoir avec le marxisme ou avec des mouvements progressistes : elle se situe sur un plan totalement différent, celui de l’eschatologie. La Théologie de la libération condamne le capitalisme comme un mal absolu, un pêché …. Elle voit dans le capitalisme une idolâtrie qui a triomphé. Un faux Dieu (ce Faux Dieu que les sectes pentecôtistes révèrent …).
Comment des tenants de la laïcité peuvent-ils prendre pour argent comptant une Théologie de la libération, profondement pessimiste, déséspérée, et qui nous ramène plusieurs siècles en arrière ?
J’avais deja été frappé, lors du Congrès de Dijon, par l’omniprésence des téléphones portables. Deux ans après, au Mans, le SMS fait désormais partie de la techno-culture socialiste.Une photocopieuse. En panne, de surcroît. « Dès 22 heures samedi, au moment où commence la réunion, c’est la tuile : la photocopieuse est en panne. Pas facile de discuter des 11 amendements présentés par NPS pour tenter d’infléchir la motion de la direction hollandaise. Ça bloque un peu sur l’Europe, mais ça passe.
(http://www.lefigaro.fr/politique/20051121.FIG0003.html)
Au cours de la séance nocture de la synthèse, la rédaction des amendements, leur négociation, la réecriture des amendements : tout s’est fait par voie de manuscrits et de photocopies. Non sans confusion.
Des dizaines d’amendements – eux mêmes sous-amendés – grattés sur des bouts de papier. Sans qu’on sache toujours à quel endroit du texte les amendements devaient s’insérer.
Bref : des dizaines de petits papiers à collationner au petit matin. On me rapporte qu’il a fallu près de deux jours pour «établir» le texte final… Un peu comme on le ferait pour les Manuscrits de la Mer Morte ou les Ecrits intertestamentaires.
Pour le prochain Congrès, le Ps pourrait songer à de doter d’un outil d’aide a la rédaction de synthèse.
Notre système éducatif, dont les moyens ne cessent d’augmenter, échoue pourtant à atteindre ses objectifs affichés (80 % d’une classe d’âge au baccalauréat) et surtout, à garantir la qualité de l’éducation pour tous. Malgré l’intense effort de généralisation, près de 20 % des Français ont des difficultés avec la lecture ou l’écriture.
Les réponses privées, la recherche de services de proximité, après l’école, la croissance des dépenses des ménages pour le soutien scolaire (estimées à 1,5 milliards d’euros par an)… Tous ces indicateurs montrent que le corps social a commencé à rechercher des réponses aux insuffisances du service public, en dehors de lui…
Pendant ce temps, la compétition internationale s’accroît, au sein de l’Europe, comme à l’échelle du monde. La France est absente des efforts de standardisation, traite par le mépris les enquêtes internationales, dont les résultats lui sont peu favorables, et observe, passive, l’intense bataille des contenus numériques qui s’amorce.
Le niveau actuel n’est maintenu que grâce au dévouement des enseignants et à l’investissement des parents. Il est condamné à évoluer, car les générations futures d’enseignants n’accepteront pas ce que leurs aînés ont accepté.
La question éducative est la question centrale des dix prochaines années. Elle conditionne toute ambition de changement social et doit être au cœur du projet socialiste.
Je me demandais l’autre jour qui était à l’origine de la formule du « plombier polonais ». Je suis donc allé sur Google. Google signale qu’environ 68 400 documents contiennent l’expression exacte « plombier polonais ». Bel exemple d’amplification.
Google ne signale, en revanche, que 165 réponses pour « musicien polonais » 234 pour « mathématicien polonais » Et 6 130 pour « pape polonais ».
Imaginons un huron débarquant parmi nous : il se demanderait pourquoi les plombiers polonais sont 11 fois plus connus que leur pape, 234 fois que leurs musiciens, 6130 que leurs mathématiciens, pourtant réputés.
Ce huron trouverait assez vite la réponse à cette interrogation grâce à Wikipedia qui consacre une entrée spécifique au « plombier polonais ».
Google a d’ailleurs ouvert une rubrique « plombiers célèbres” . Et prévoit déjà de documenter les notices de 9 d’entre eux.
Le fonctionnement massivement contributif et auto-organisé de Wikipedia tient véritablement du prodige.
Un autre exemple : WIkipedia consacre déjà une entrée au Congrès socialiste du Mans. Remarquablement à jour,
Une autre au Congrès de Dijon.
Et même une aux Congrès socialistes
Naturellement, une quarantaine de ténors du PS ont déjà leur bio et leur bobine en ligne.
Le savent ils ?
